Déposée le 5 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) CEMOI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CALY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-50 du 14 décembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEMOI domicilié(e) 2980 Avenue Julien Panchot, 66000 PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 566 036 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur POIRRIER CEMOI - France.
La marque CALY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130393.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEMOI - SA - 2980 Avenue Julien Panchot, 66000 PERPIGNAN - France - SIREN 347566036
Monsieur POIRRIER CEMOI - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15
Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50
Confiserie et en particulier confiserie de chocolat, de café, de sucre et de fruits, chocolat, succédanés du chocolat, chocolat en tablettes, en poudre, en bâtons, en bonbon, en damiers, en boules, chocolat à l'alcool, chocolat plein ou fourré, goûters et produits de confiserie, biscuits, biscuits fourrés, nougats, dragées, pralines, bonbons dragéifiés, bouchées, bonbons de chocolat, bonbons à base de sucre, bonbons à l'alcool, bonbons au miel, bonbons à base de menthe, bonbons acidulés, caramels, réglisse, pastilles, pâtes et gommes à mâcher à usage non médical.
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